Conditions générales de vente
Poils.plumes.art
Bienvenue, ces Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les relations entre l’entreprise Poils.plumes.art, propriétaire du site internet (ci-après « le Vendeur »), et toute personne effectuant un achat via le site web (ci-après « le Client »). En commandant sur notre site, vous acceptez pleinement les présentes CGV.
1. Identification de l’entreprise
Poils.plumes.art
[SIRET/94756413400015]
Adresse : 24 rue de fournes, 59134 Beaucamps-Ligny
E-mail : poils.plumes.art@gmail.com
Téléphone : 06 89 05 94 82
2. Produits
Les tableaux vendus sur Poils.plumes.art sont des œuvres originales, réalisées à la main.
• Chaque produit est décrit avec précision sur sa page dédiée (dimensions, matériaux, visuels, etc.).
• Les photographies des produits sont non contractuelles et peuvent présenter de légères différences avec l’œuvre réelle (notamment en raison des réglages d’affichage sur écran).
3. Prix
• Les prix des produits sont indiqués en euros (€), toutes taxes comprises (TTC), hors frais de livraison.
• Les frais de livraison sont précisés au moment de la validation de la commande.
• Poils.plumes.art se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais le produit sera facturé sur la base du tarif en vigueur au moment de la validation de la commande.
4. Commandes
• La commande est validée une fois le paiement intégral réalisé.
• Le Vendeur se réserve le droit d’annuler ou de refuser toute commande en cas de litige antérieur avec le Client ou de suspicion de fraude.
• Une confirmation de commande est envoyée par e-mail après paiement.
5. Paiement
Les paiements sont sécurisés via les solutions intégrées à SquareSpace (Stripe, PayPal, etc.). Les moyens de paiement acceptés sont :
• Carte bancaire (Visa, MasterCard, etc.) via Stripe Paiement
6. Livraison
• Les produits sont expédiés à l’adresse indiquée lors de la commande.
• Les délais de livraison sont précisés au moment de la validation de la commande et varient selon la destination environ 4 à 6 jours si le dessin est disponible. Pour les commandes se reporter directement au vendeur.
• Le Vendeur ne peut être tenu responsable des retards imputables au transporteur.
• En cas de colis endommagé, le Client doit émettre des réserves écrites auprès du transporteur et contacter le Vendeur dans un délai de 3 jours ouvrables.
7. Droit de rétractation
Conformément à l’article L221-18 du Code de la consommation, le Client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception du produit pour exercer son droit de rétractation.
• Ce droit ne s’applique pas aux œuvres personnalisées ou réalisées sur commande.
• Les frais de retour sont à la charge du Client.
• Le remboursement sera effectué sous 14 jours après réception de l’œuvre retournée, sous réserve qu’elle soit dans son état d’origine.
8. Responsabilité
Le Vendeur ne peut être tenu responsable des dommages indirects liés à l’utilisation du site ou des produits achetés.
9. Propriété intellectuelle
Les œuvres vendues sur Poils.plumes.art ainsi que l’ensemble du contenu du site (textes, images, graphismes) sont protégés par le droit d’auteur. Toute reproduction ou utilisation non autorisée est interdite.
10. Données personnelles
Les données personnelles collectées lors de la commande sont utilisées uniquement dans le cadre de la gestion des commandes et de la relation client.
Pour plus d’informations, consultez notre Politique de confidentialité.
11. Loi applicable et litiges
Les présentes CGV sont soumises à la loi française.
En cas de litige, une solution amiable sera privilégiée avant tout recours judiciaire. À défaut, le tribunal compétent sera celui du lieu du siège social du Vendeur.
Pour toute question, contactez-moi : poils.plumes.art@gmail.com